Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GastroNord
SCM DU COQ FRANCAIS, SCM

Numéro de dépôt :
4030183
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
GastroNord de SCM DU COQ FRANCAIS

Présentation de la marque GastroNord

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par SCM DU COQ FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GastroNord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est SCM DU COQ FRANCAIS, SCM domicilié(e) 16 RUE DU COQ FRANCAIS - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM DU COQ FRANCAIS, M. Jean-Michel GODCHAUX domicilié(e) 16 RUE DU COQ FRANCAIS - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque GastroNord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GastroNord est expirée depuis le 5 septembre 2023.

SCM DU COQ FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : NordGastro


SCM DU COQ FRANCAIS, SCM - 16 RUE DU COQ FRANCAIS - 59100 - ROUBAIX - France


SCM DU COQ FRANCAIS, M. Jean-Michel GODCHAUX - 16 RUE DU COQ FRANCAIS - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.